Le PLUi approuvé

Accueil > Notre Territoire > Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal > Le PLUi approuvé

LE PLUI APPROUVE

 

PROCEDURE

Composition du dossier

Prescription de l'élaboration

Délibération bilan de la concertation et arrêt

Bilan de la concertation

Delibération re-arrêt

Synthèse des avis des PPA sur le PLUi arrêté

Synthèse des observations de l'enquête publique

Délibération approbation

Arrêté du Président - Mise à jour

 

RAPPORT DE PRESENTATION

Rapport 1 

Rapport 2 Entrée de ville

Rapport 3 Diagnostic agricole

Rapport 4 Note méthodologique CEB

Rapport 5 Atlas cartographique en 9 fichiers :

    Chapitre A - Enveloppes urbaines

    Chapitre B - Zones Humides Remarquables et Zones à Dominante Humide

    Chapitre C - Routes Départementales : Espaces en agglomération et hors agglomération

    Chapitre D - Domaine public fluvial : Canal de la Marne au Rhin

    Chapitre E - Stationnements : Typologie

    Chapitre F - Enjeu Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

    Chapitre G - Enjeu Trame Verte et Bleue Locale (TVB)

    Chapitre H - Enjeu Zone à Dominante Humide (ZDH)

    Chapitre I - Enjeu Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF)

 

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD

 

REGLEMENT

Réglement

Zonages

Liste des emplacements réservés    

 

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Orientations d'aménagement et de programmation

 

ANNEXES 

Liste des Annexes - Annexe division foncière Wingersheim - Bois et forêts soumis au Régime Forestier

Droits de préemption urbains

Servitudes d'utilité publique

Taxes d'aménagement

Infrastructures des transports terrestres

Annexes sanitaires : réseaux eau potable, eaux usées

 

 

 

 

Partager :

 Évènements

36ème fête de la pomme

La 36ème fête de la pomme à Hochfelden organisée par les Arboriculteurs de Hochfelden et Environs a...

Lire la suite

36ème fête de la pomme

La 36ème fête de la pomme à Hochfelden organisée par les Arboriculteurs de Hochfelden et Environs a...

Lire la suite

De l'Art et des Livres à Les Ateliers Créateurs

Venez découvrir des bijoux uniques et intemporels et profitez d'une vente de livres à prix libre en...

Lire la suite

 Actualités

Maison France Services : vos impôts

Pour toutes questions relatives à votre déclaration d'impôts ou à d'éventuelles difficultés en lien...

Lire la suite

FRANCE RENOV’ : LA RENOVATION ENERGETIQUE POUR TOUS !

La rénovation énergétique au cœur des enjeux énergétique et climatique

Lire la suite

EMPLOI ALEF - PERISCOLAIRE WINGERSHEIM

L'ALEF recherche un Animateur dès que possible pour le Périscolaire de Wingersheim.

Lire la suite

 Zorn TV

ZORNTV / Le forum des associations

ZORN TV / Grande nuit du terroir et de l'artisanat