Le PLUi approuvé

PROCEDURE

Composition du dossier

Prescription de l'élaboration

Délibération bilan de la concertation et arrêt

Bilan de la concertation

Delibération re-arrêt

Synthèse des avis des PPA sur le PLUi arrêté

Synthèse des observations de l'enquête publique

Délibération approbation

Arrêté du Président - Mise à jour

RAPPORT DE PRESENTATION

Rapport 1 

Rapport 2 Entrée de ville

Rapport 3 Diagnostic agricole

Rapport 4 Note méthodologique CEB

Rapport 5 Atlas cartographique en 9 fichiers :

    Chapitre A - Enveloppes urbaines

    Chapitre B - Zones Humides Remarquables et Zones à Dominante Humide

    Chapitre C - Routes Départementales : Espaces en agglomération et hors agglomération

    Chapitre D - Domaine public fluvial : Canal de la Marne au Rhin

    Chapitre E - Stationnements : Typologie

    Chapitre F - Enjeu Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

    Chapitre G - Enjeu Trame Verte et Bleue Locale (TVB)

    Chapitre H - Enjeu Zone à Dominante Humide (ZDH)

    Chapitre I - Enjeu Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF)

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD

REGLEMENT

Réglement

Zonages

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Orientations d'aménagement et de programmation

ANNEXES 

Liste des Annexes - Annexe division foncière Wingersheim - Bois et forêts soumis au Régime Forestier

Droits de préemption urbains

Servitudes d'utilité publique

Taxes d'aménagement

Infrastructures des transports terrestres

Annexes sanitaires : réseaux eau potable, eaux usées