Ordre du Jour 2026 Cliquez sur le titre du document AFFICHAGE_OJ_2026_09_24.pdf AFFICHAGE_OJ_2026_07_16.pdf AFFICHAGE_OJ_2026_06_25.pdf AFFICHAGE_OJ_2026_04_29.pdf AFFICHAGE_OJ_2026_04_09.pdf AFFICHAGE_OJ_2026_02_27.pdf AFFICHAGE_OJ_2026_01_29.pdf Ordre du Jour 2025 Cliquez sur le titre du document AFFICHAGE_OJ_2025_12_16.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_11_27.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_10_30.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_09_25.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_07_03.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_06_05.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_04_14.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_04_03.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_03_06.pdf AFFICHAGE_OJ_2025_02_06.pdf Ordres du Jour 2024 Cliquez sur le titre du document AFFICHAGE_OJ_CC_2024_11_25.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_10_24.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_09_12.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_07_04.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_06_06.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_04_16.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_04_04.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_03_07.pdf AFFICHAGE_OJ_CC_2024_01_25.pdf Ordres du Jour 2023 Cliquez sur le titre du document AFFICHAGE_OJ_2023_12_14.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_11_16.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_10_05.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_09_07.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_07_06..pdf AFFICHAGE_OJ_2023_06_01.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_05_02.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_04_03.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_03_02.pdf AFFICHAGE_OJ_2023_01_26.pdf Ordres du Jour 2022 Cliquez sur le titre du document AFFICHAGE_OJ_2022_02_17.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_03_10.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_04_04.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_04_28.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_06_01.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_07_07.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_09_29.pdf AFFICHAGE_OJ_2022_10_27.pdf Ordres du Jour 2021 Cliquez sur le titre du document AFFICHAGE_OJ_2021_02_04.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_02_25.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_04_14.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_06_03.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_07_08__2_.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_09_23.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_10_28.pdf AFFICHAGE_OJ_2021_12_02.pdf Ordres du Jour 2020 Cliquez sur le titre du document Ordre_du_jour_CC_2020_12_10.pdf Ordre_du_jour_-_Conseil_29_10_2020.pdf Ordre du jour - Conseil 27 08 2020 Ordre du jour - conseil 09 07 2020 - 1 Ordre du jour - conseil 09 07 2020 - 2 Ordre du jour - Conseil 05 03 2020 Ordre du jour - Conseil 18 06 2020 Ordre du jour - Conseil 30 01 2020 Actualités Voir toutes les actualités
AMIANTE L'amiante-lié est accepté à l'ISDND de Weitbruch, et peut être exonéré dans certains cas. Retrouvez ci-dessous les conditions d'acceptation, d'exonération , ainsi que les coordonnées du site pour la prise de rendez-vous. Actualités Voir toutes les actualités
LES AGENTS DE LA CCPZ Accueil Maison du Pays de la Zorn 17 agents répartis entre les différents services (accueil général, service Administratif, service Environnement, service Finances, service Ressources Humaines...) assurent le fonctionnement quotidien . Ils assurent également les services mutualisés en direction des communes adhérentes. Par ailleurs, 10 agents sont affectés au fonctionnement du Centre Aquatique Atoo-o (maîtres-nageurs, accueil, service technique). 32 agents sont également affectés au service Scolaire , basés dans les différentes écoles et Groupes Scolaires du territoire, et ceci depuis le 1er janvier 2019, date de la prise de la Compétence scolaire par la Communauté de Communes. Pour la gestion des structures d'accueil en direction de la petite enfance et de l'enfance, la Communauté de Communes a opté pour des délégations de service public avec des associations compétentes dans le domaine (AGF, ALEF). Enfin pour le développement de sa politique socioculturelle en direction de la jeunesse, elle a établi une convention avec la FDMJC d'Alsace. ORGANIGRAMME Actualités Voir toutes les actualités
Les ateliers et animations d'éveil Pour la qualité de l’accueil, pensez à vous inscrire : Sandrine MULLER – 03 88 02 27 59 ou 06 76 22 51 94 RPE : Programme des ateliers du mois d'Octobre 2026 Actualités Voir toutes les actualités
Vous avez engagé/vous envisagez d’engager une procédure de changement de prénom et/ou de nom [1] : les informations ci-dessous vous concernent. Le changement de prénom et/ou de nom vous interdit d’utiliser la carte nationale d’identité et le passeport qui vous ont été délivrés avant votre changement de prénom et/ou de nom, qui ne correspondent plus à votre état civil . Ces titres seront invalidés à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de l'actualisation de votre acte de naissance [2] . Après la réception de la notification de votre changement de nom/prénom, l’officier d’état civil de votre commune de naissance vous informera de l’actualisation de votre acte de naissance. Dès la réception de cette information, vous devrez déposer une demande de renouvellement de votre carte nationale d’identité et/ou de votre passeport auprès de la mairie de votre choix, même si leur durée de validité n’est pas expirée, en fournissant notamment votre acte de naissance modifié. Ce renouvellement est gratuit sous réserve de produire la carte nationale d’identité et/ou le passeport dont vous demandez le renouvellement . Vous êtes invité à consulter le site internet de la mairie de votre choix pour connaître la liste des pièces justificatives à fournir lors d’une demande de renouvellement de votre carte nationale d’identité ou de votre passeport. Après le renouvellement de votre carte d’identité et/ou de votre passeport, vous devrez également renouveler votre permis de conduire, votre carte vitale et tout document mentionnant votre état civil. L’usage d’un titre d’identité qui ne correspond pas à votre état civil est passible de la sanction pour usage de faux prévue à l’article 441-2 du code pénal, soit cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende [3] . [1] Articles 60, 61-1 et 61-3-1 du code civil [2] Art. 5-2 du décret n°55-1397 du 22 octobre 1955 instituant la carte nationale d'identité et art. 11-1 du décret du 30 décembre 2005 relatif aux passeports : la carte nationale d’identité/le passeport de l'usager « dont l'état civil a été modifié à l'issue d'une procédure de changement de prénom ou de nom prévue aux articles 60, 61 et 61-3-1 du code civil est invalidé à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de l'actualisation de son acte de naissance. A l'occasion de cette mise à jour, son titulaire est informé par tout moyen du délai à l'issue duquel son passeport est invalidé ». [3] Art. 441-2 du code pénal : « Le faux commis dans un document délivré par une administration publique aux fins de constater un droit, une identité ou une qualité ou d'accorder une autorisation est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende. L'usage du faux mentionné à l'alinéa précédent est puni des mêmes peines. »
Nouveauté à la Maison du Pays de la Zorn ! Depuis le 16 février, l'Agence postale intercommunale à ouverte au sein de la Maison du Pays de la Zorn. Retrouvez également un Relais poste au Tabac du Trêfle à Hochfelden.
Délibérations des Conseils Communautaires de la Communauté de Communes - 2026 Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_24_septembre_2026.pdf 949 Ko Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_16_juillet_2026.pdf 2 Mo Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_25_juin_2026.pdf 847 Ko Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_29_avril_2026.pdf 2 Mo Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_09_avril_2026.pdf 3 Mo Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_27_fevrier_2026.pdf 3 Mo Deliberations_du_Conseil_Communautaire_du_29_janvier_2026.pdf 2 Mo Actualités Voir toutes les actualités
Appel à manifestation d’intérêt : Territoires pilotes – Urbanisme Favorable à la Santé Vous souhaitez intégrer les enjeux de santé dans vos projets d’aménagement, d’urbanisme ou de planification ? La Région Grand Est lance l’ AMI « Territoires pilotes – Urbanisme Favorable à la Santé » , qui permet aux territoires sélectionnés de bénéficier, pendant un an, d’un accompagnement technique spécialisé en Urbanisme Favorable à la Santé (UFS) . Cet accompagnement comprend notamment : un plan de concertation et un accompagnement à sa mise en place un diagnostic santé-environnement une aide à l’intégration des enjeux de santé-environnement issus du diagnostic dans le projet ou le document de planification une acculturation et la mise à disposition d’outils autour de l’Urbanisme Favorable à la Santé. L’appel à manifestation d’intérêt est ouvert du 28 septembre au 12 novembre 2026. Il s’adresse aux : collectivités et leurs intercommunalités situées sur le territoire de la Région Grand Est et dépourvues d’ingénierie spécialisée en UFS SCoT, Pays et PETR de la Région Grand Est dépourvus d’ingénierie spécialisée en UFS. Consulter l’AMI et déposer sa candidature sur le site de la Région Grand Est
Contacts Nadège LIENHARDT - Chef de bassin Contact accueil : 03 88 02 20 40 Contact : Envoyer un mail à ce contact Actualités Voir toutes les actualités
Télécharger les horaires des déchèteries ici Actualités Voir toutes les actualités
