Le PLUi approuvé

Accueil > Notre Territoire > Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal > Le PLUi approuvé

LE PLUI APPROUVE

 

PROCEDURE

Composition du dossier

Prescription de l'élaboration

Délibération bilan de la concertation et arrêt

Bilan de la concertation

Delibération re-arrêt

Synthèse des avis des PPA sur le PLUi arrêté

Synthèse des observations de l'enquête publique

Délibération approbation

Arrêté du Président - Mise à jour

 

RAPPORT DE PRESENTATION

Rapport 1 

Rapport 2 Entrée de ville

Rapport 3 Diagnostic agricole

Rapport 4 Note méthodologique CEB

Rapport 5 Atlas cartographique en 9 fichiers :

    Chapitre A - Enveloppes urbaines

    Chapitre B - Zones Humides Remarquables et Zones à Dominante Humide

    Chapitre C - Routes Départementales : Espaces en agglomération et hors agglomération

    Chapitre D - Domaine public fluvial : Canal de la Marne au Rhin

    Chapitre E - Stationnements : Typologie

    Chapitre F - Enjeu Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)

    Chapitre G - Enjeu Trame Verte et Bleue Locale (TVB)

    Chapitre H - Enjeu Zone à Dominante Humide (ZDH)

    Chapitre I - Enjeu Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF)

 

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD

 

REGLEMENT

Réglement

Zonages

Liste des emplacements réservés    

 

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Orientations d'aménagement et de programmation

 

ANNEXES 

Liste des Annexes - Annexe division foncière Wingersheim - Bois et forêts soumis au Régime Forestier

Droits de préemption urbains

Servitudes d'utilité publique

Taxes d'aménagement

Infrastructures des transports terrestres

Annexes sanitaires : réseaux eau potable, eaux usées

 

 

 

 

Partager :

 Évènements

JEP 2021 : Portes ouvertes à l'Atelier Litho Hurstel

Alain Hurstel ouvre son atelier à l'occasion des Journées Européennes du Patrimoine le 18 et 19...

Lire la suite

JEP 2021 : Portes ouvertes à l'Atelier Litho Hurstel

Alain Hurstel ouvre son atelier à l'occasion des Journées Européennes du Patrimoine le 18 et 19...

Lire la suite

Hopfezopfe à la Villa Meteor

Le très attendu Hopfezopfe de la Villa Meteor (ou récolte du houblon à l'ancienne) se déroulera le...

Lire la suite

 Actualités

TRAVAUX DECHETERIE MUTZENHOUSE

A partir du 6 septembre 2021, en raison du réaménagement de la déchèterie de Mutzenhouse, celle-ci...

Lire la suite

COMMUNIQUE FIBRE OPTIQUE

Xp Fibre annonce le lancement de la commercialisation de son réseau fibre

dans la Communauté de...

Lire la suite

 Zorn TV

Le jardin-forêt, un jardin nourricier pour tous !

Artistez-vous !